top of page

MENTIONS LÉGALES

 

INFORMATIONS SUR LE GROUPE CDHAT

Ce site est édité par le Groupe CDHAT.
Siège social
210 rue Alexis de Tocqueville - Parc d'Activités du Golf -
50000 Saint-Lô
Tél. : 02 33 75 62 40


Directeur de la publication : Didier Hue, directeur du Groupe CDHAT
Responsable éditoriale : Véronique Zelmann, responsable communication du Groupe CDHAT

 

Création / Administration

Service Communication - Groupe CDHAT

Hébergement

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

PROPRIETE - COPYRIGHT

La présentation et le contenu du site https://www.groupecdhat.fr constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur des droits d'auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, plans, schémas, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d'auteur, de propriété intellectuelle et/ou industrielle et sont, selon les cas, propriété du Groupe CDHAT ou de tiers ayant autorisé le Groupe CDHAT à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables et copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du Groupe CDHAT, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

bottom of page